Comités du conseil d'administration et procès-verbaux des réunions

Le conseil d'administration a créé six comités, chacun ayant son propre mandat. Les membres sont nommés pour une durée de trois ans. Les comités du CA se réunissent en moyenne de trois à quatre fois par année. De temps à autre, il arrive que ces comités ne soient pas formés uniquement de membres du CA. Le président des IRSC est membre d'office de tous les comités permanents.

Comité de direction
Le comité de direction s'assure que les opérations des IRSC se déroulent d'une manière harmonieuse et que les décisions prises par le CA sont mises en oeuvre.

Comité de mise en candidature et de gouvernance
Le Comité de mise en candidature et de gouvernance supervise le processus fondé sur les compétences mis en place pour le recrutement des membres du CA, des comités permanents et des conseils consultatifs des instituts, tout en tenant compte des meilleures pratiques de planification de la relève. Ce Comité est aussi responsable de l'élaboration, de la mise à jour et de la mise en oeuvre des politiques et des initiatives en matière de gouvernance. Ces mesures, qui sont conformes aux meilleures pratiques exemplaires actuelles, favorisent et améliorent l'efficacité du CA.

Comité permanent de l'éthique
Le Comité permanent de l'éthique définit les nouvelles questions éthiques, juridiques et socioculturelles liées à la santé et à la recherche en santé et donne des conseils en la matière.

Comité permanent des finances et de la planification
Le Comité permanent des finances et de la planification oriente et supervise les activités relatives aux finances, à l'établissement des budgets et à la planification stratégique des IRSC.

Comité de vérification des IRSC
Le Comité de vérification a pour mandat de surveiller de façon active les principaux secteurs de risques, de contrôle et de reddition de comptes aux IRSC. Le Comité de vérification conseille, oriente et rassure le président et le CA de façon objective et indépendante quant à la pertinence des mécanismes de contrôle et de reddition de comptes des IRSC.

Comité de surveillance de la recherche sur les cellules souches
Le Comité de surveillance de la recherche sur les cellules souches examine les projets de recherche sur les cellules souches pluripotentes humaines ou d'autres projets éthiquement délicats sur les cellules souches humaines, afin de s'assurer de leur conformité aux Lignes directrices des IRSC en matière de recherche sur les cellules souches pluripotentes humaines.

Procès-verbaux
Les procès-verbaux de toutes les réunions des comités sont accessibles à partir de la page de chaque comité énuméré ci-dessus.